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Document 32016O0034R(01)
Corrigendum to Guideline (EU) 2016/2249 of the European Central Bank of 3 November 2016 on the legal framework for accounting and financial reporting in the European System of Central Banks (ECB/2016/34) (OJ L 347, 20.12.2016)
Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/2249 de la Banque centrale européenne du 3 novembre 2016 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2016/34) (JO L 347 du 20.12.2016)
Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/2249 de la Banque centrale européenne du 3 novembre 2016 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2016/34) (JO L 347 du 20.12.2016)
JO L 60 du 2.3.2018, p. 57–57
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/guideline/2016/2249/corrigendum/2018-03-02/oj
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2.3.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 60/57 |
Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/2249 de la Banque centrale européenne du 3 novembre 2016 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d'information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2016/34)
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 347 du 20 décembre 2016 )
Page 43, à l'article 13:
au lieu de:
«2. Par dérogation à l'article 3, point b), à l'article 9, paragraphe 4, à l'article 15, paragraphe 1, et à l'article 17, paragraphe 2, les instruments synthétiques peuvent être valorisés en appliquant le traitement de remplacement suivant:»
lire:
«2. Par dérogation à l'article 3, paragraphe 2, à l'article 9, paragraphe 4, à l'article 15, paragraphe 1, et à l'article 17, paragraphe 2, les instruments synthétiques peuvent être valorisés en appliquant le traitement de remplacement suivant:».